Éthique et déontologie
Au Groupement Hospitalier Vallée Quercy, l’éthique guide nos pratiques : qualité des soins, relation au patient, décisions médicales et organisation collective. Nous menons une réflexion de proximité, accessible à tous les professionnels, au bénéfice des patients, des familles et des équipes.
Le Cercle éthique pluridisciplinaire
Créé en juin 2025, le cercle éthique confirme l’engagement du GHVQ dans une démarche interdisciplinaire.
La création du cercle a été précédée d’un questionnaire adressé à l’ensemble des professionnels du GHVQ. À la lumière des retours, les membres ont été sélectionnés et le règlement intérieur ajusté pour répondre au mieux aux besoins du terrain.
Il rassemble :
- Des professionnels de santé de métiers variés (médecins, soignants, cadres, psychologues, etc.) ;
- Des membres de la direction ;
- Des représentants des usagers.
Ce cercle a pour mission de :
- Déployer une culture commune de l’éthique dans l’établissement,
- Organiser des espaces de réflexion collectifs (réunions, retours d’expérience, ateliers),
- Proposer des orientations éthiques en lien avec les situations rencontrées.
Le cercle n’a pas vocation à trancher des différends personnels ni à traiter des contentieux médicaux ou soignants.
Les professionnels hospitaliers, étudiants et patients, proches et professionnels de ville, peuvent saisir le Comité éthique du GHVQ au sujet d’une problématique rencontrée. Pour cela, il vous suffit d’envoyer un courrier au Comité d’éthique du GHVQ 82 – 355 Rue des Fossés, 82800 Nègrepelisse en :
- Exposant les faits de manière claire et factuelle ;
- Précisant le service concerné et les acteurs impliqués ;
- Indiquant vos attentes (avis, éclairage, recommandations, etc.).
Ethique au sein du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT 82)
Le GHVQ participe au comité éthique porté par le Centre Hospitalier de Montauban, destiné aux étudiants et aux professionnels du GHT 82. Missions principales :
- Échanger sur des situations de soin soulevant des questionnements éthiques et aider à leur analyse ;
- Apporter un éclairage éthique pour la décision ;
- Mener des réflexions thématiques et diffuser les travaux pour un accès élargi ;
- Sensibiliser les personnels du GHT ;
- Promouvoir la formation à l’éthique ;
- Soutenir, le cas échéant, des décisions institutionnelles ;
- Répondre aux saisines éthiques internes ;
- Se saisir de sujets émergents.
Partenariat avec l’Espace de Réflexion Ethique (ERE)
Dans cette dynamique, notre établissement s’engage dans un rapprochement avec l’ERE régionale afin de :
- Renforcer notre lien avec l’expertise éthique de la région,
- Bénéficier d’un appui méthodologique et déontologique,
- Favoriser la formation et la participation à des débats éthiques élargis.
Déontologie et secret
Principes
déontologiques
Conformément à la Loi n°2016-483 du 20 avril 2016, les professionnels du GHVQ exercent avec dignité, impartialité, intégrité, probité et dans le respect du principe de laïcité.
Ils sont tenus à la neutralité, assurent l’égalité de traitement et respectent la liberté de conscience et la dignité des personnes.
Secret professionnel & médical
Toute personne prise en charge a droit au respect de sa vie privée et au secret des informations le concernant. Les professionnels ne peuvent divulguer ce qui leur a été confié ou observé dans le cadre de la prise en charge. Le secret médical couvre toutes les informations détenues par le professionnel de santé (identité, diagnostic, traitements, etc)…